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Charte du Sponsor

Version n° 2.0 en date du 29/07/2026

Les Sponsors sont des organisations faisant appel aux services numériques et/ou aux prestations de consulting proposés par le Cabinet.
À ce titre, les Sponsors disposent d’un espace dédié sur le Site leur permettant d’accéder à des fonctionnalités numériques avancées.

CRÉDITS

– Créer et administrer 1 Unité Opérationnelle.
Ces limites peuvent évoluer et être adaptées sur mesure, en fonction des besoins spécifiques et des retours des Utilisateurs.

Aussi, les utilisateurs d’un compte « Sponsor » s’engagent sur les points suivants :

L’utilisateur d’un compte « Sponsor » accepte le fait qu’en cas de manquement à cette Charte, il s’exposera à la suspension et/ou à la résiliation de son compte.

La présente Charte annule et remplace la Charte antérieure.
L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Charte à chaque visite sur le Site, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.